Internet est un média instable par définition. Des erreurs, des omissions, des interruptions et des retards de service peuvent se produire à tout moment. En conséquence, notre responsabilité ne peut être engagée sur ces erreurs, omissions, interruptions et retards.

Nous ne garantissons pas que ce site fonctionnera en tout ou en partie sur tous les environnements matériels et logiciels.

Nous ne sommes responsables en aucune façon (que ce soit par contrat, négligence, violation d'obligation y compris d'obligation statutaire ou toute autre cause d'action) de tous dommages, temporaires ou permanents, subis par des équipements électroniques ou des logiciels, susceptibles de se produire pendant l'utilisation de ce site.

 

Nous publions des informations générales sur ce site ; elles ne sont pas contractuelles. Nous n'acceptons aucune responsabilité, ne fournissons ni déclaration, ni garantie concernant l'exactitude et la fiabilité du contenu de ce site, en tout ou en partie.

Ce site web peut vous présenter des liens à d'autres sites, susceptibles de vous intéresser. Cependant, nous n'avons aucun contrôle sur ces sites et nous n'en faisons pas la promotion. Vous acceptez que nous ne sommes pas responsables de la disponibilité du contenu, ou des produits et services disponibles sur ces sites web.

Le contenu de notre site web, y compris et sans exclusive tous les logiciels, informations, données, textes, photographies, graphiques, sons et vidéos sont protégés par copyright, marques de commerce, marques de service, brevets ou autres titres de propriété.

Sauf dans la mesure où cela est expressément autorisé dans ces modalités d'utilisation, le contenu de ce site web ne peut être récupéré, affiché, modifié, copié, imprimé, vendu, loué, rétro développé ou transmis de quelle que façon que ce soit, sans notre accord écrit préalable.

Vous pouvez récupérer, afficher, copier, imprimer ou télécharger le contenu de ce site web uniquement dans les cas suivants :

a) le contenu de ce site peut être copié, en tout ou en partie, si les informations sont utilisées pour un usage personnel .

b) le contenu de ce site peut être copié, en tout ou en partie, au bénéfice d'une tierce partie si toutes les conditions suivantes sont réunies :

i) la copie mentionne ce site comme source et donne l'adresse complète du site ainsi que les informations de copyright ;

ii) la copie mentionne qu'elle est protégée par le droit d'auteur, qui doit être respecté par la tierce partie ;

iii) la copie, en tout ou en partie, ne doit pas être insérée dans un autre texte ou publication, sous aucune forme que ce soit, sans notre accord écrit préalable ;

iv) la copie, en tout ou en partie, ne doit pas être stockée sur un autre site web ou tout autre système électronique, sans notre accord écrit préalable ;

v) la copie, en tout ou en partie, ne doit jamais être disséminée à des buts commerciaux, excepté dans le cas d'une demande d'achat émanant de votre part ou de la part d'autres personnes/sociétés et concernant des produits ou services spécifiés sur le site, sans notre accord écrit préalable.